Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GENETS DE MANOSQUE
Commune de MANOSQUE

Numéro de dépôt :
1511150
Date de dépôt :
15/12/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/1997
LES GENETS DE MANOSQUE de Commune de MANOSQUE

Présentation de la marque LES GENETS DE MANOSQUE

Déposée le 15 décembre 1987 par Commune de MANOSQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES GENETS DE MANOSQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Commune de MANOSQUE, domicilié(e) ALPES DE HAUTE PROVENCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude COLOMBERO - France.

La marque LES GENETS DE MANOSQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511150.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GENETS DE MANOSQUE est expirée depuis le 15 décembre 1997.

Commune de MANOSQUE a également déposé les autres marques suivantes : RETRIVAL RECUPERER TRIER VALORISER


Commune de MANOSQUE - ALPES DE HAUTE PROVENCE. - France


Cabinet Claude COLOMBERO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Confiseries à base de genêts